Plusieurs livres ouverts

Documentation

 

Bienvenue dans la section Documentation

Appuyer sur n'importe quel bouton pour afficher les documents de la catégorie correspondante.

Chargement

Titre de la catégorie

1 - Prévisions budgétaires 2021

1a - États financiers 2019

1b - Liste des fournisseurs totalisant des contrats de plus de 25 000 $ - 2019

2020_Liste contrats 2 000 -25 000 $

2a - États financiers 2018

2b - Liste des fournisseurs totalisant des contrats de plus de 25 000 $ - 2018

3a - États financiers 2017

3b - Liste des fournisseurs totalisant des contrats de plus de 25 000 $ - 2017

Admission au transport adapté

Appel de projets en patrimoine

Bourse agricole : Formulaire de préinscription

Bourse agricole : Les lauréats sont connus

Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC des Maskoutains

Code d’éthique et de déontologie du comité d’investissement commun FLI-FLS

Cohabitation harmonieuse de la zone agricole en Montérégie

Demande d'intervention

Demande de permis - Abattage d'arbres

Demande de permis - Abattage d'arbres - En ligne

Demande de permis - Exutoire

Demande de permis - Ouvrages

Demande de permis - Passage à gué

Demande de permis - Ponceau 1,8m et moins

Demande de permis - Ponceau 1,8m et plus

Demande de permis - Projet de développement

Demande de permis - Stabilisation

Demande de permis en ligne

Déclaration d'engagement jeunesse

Formulaire de consentement de transmission de renseignements personnels - Transport collectif régional

Formulaire de demande d'accès à un document ou à une information

Formulaire de demande d’aide financière - Aide d'urgence aux PME

Formulaire de demande d’inscription - Transport collectif régional

Guide d'information pour les aînés

Guide des entreprises manufacturières

Mémoire déposé à la Commission sur le Développement durable des gaz de schiste au Québec

PEA : Autorisation du propriétaire - Participation du locataire

PEA : Autorisation du propriétaire - Travaux demandés par le locataire ​

PEA : Demande de participation

Passer un temps des Fêtes en toute sécurité!

Plan d'action en matière de solidarité, de lutte contre la pauvreté et d'inclusion sociale

Plan d'action local pour l'économie et l'emploi (PALÉE)

Plan de classification des documents de la MRC des Maskoutains

Plan de classification des documents de la MRC des Maskoutains

Plan de communication

Plan de développement - Avril 2020

Plan de développement de la zone agricole (PDZA)

Plan de gestion des matières résiduelles

Plan de transport 2020

Politique d'investissement commune des fonds locaux FLI-FLS

Politique de la biodiversité

Politique de la famille et du développement social

Politique de soutien aux entreprises

Politique de soutien aux projets structurants

Politique du Fonds de développement rural

Politique du Fonds microcrédit

Politique du patrimoine

Politique régionale des aînés

Portrait socioéconomique de la MRC des Maskoutains

Procédure régissant la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat à la suite d’une demande de soumissions publiques ou de l’attribution d’un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique comportant une dépense égale ou supérieure au seuil minimal de demande de soumissions publiques par la MRC des Maskoutains

Programme d'aide-conseil à la rénovation patrimoniale

Projet de Règlement numéro 19-547 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant les cours d’eau Ruisseau des Glaises, branches 8 et 9 (Saint-Pie) et Décharge des Douze, principal et Décharge des Vingt-et-Un (Saint-Pie et Saint-Hyacinthe) – Contrat 04811-15440 (007 2019)

Projet de Règlement numéro 20-561 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant le cours d’eau Rivière Delorme, branches 20, 21, et 22 (Saint-Dominique et Saint-Liboire) – Contrat 04811-15944 (001-2020)

Projet de Règlement numéro 20-562 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant les cours d’eau Vandal, branche 6 (Saint-Simon), Rivière Delorme, branche 46 (Saint-Hyacinthe) et Rivière Delorme, branches 52, 53 et 54 (Saint-Hyacinthe) – Contrat 04811-15962 (003 2020)

Projet de Règlement numéro 20-563 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant le cours d’eau Delorme, branches 5, 6 et 7 (Saint-Liboire) – Contrat 04811-15963 (004-2020)

Projet de Règlement numéro 20-564 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant les cours d’eau Guilbert, principal et collecteurs B, D et E (Saint-Barnabé-Sud) et Ruisseau Rouge, branche 4 (Saint-Hyacinthe) – Contrat 04811-15964 (005-2020)

Projet de Règlement numéro 20-565 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant les cours d’eau Décharge des Douze Nord, principal (Saint-Damase et Saint-Pie) et Mont-Louis, principal et branches 3, 4, 6 et 7 (Saint-Dominique et Saint-Pie) – Contrat 04811-15965 (006-2020)

Projet de Règlement numéro 20-566 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant le cours d’eau Jolicoeur, principal, branches 1 et 4 (Saint-Damase et Rougemont) – Contrat 04811-15966 (007-2020)

Projet de Règlement numéro 20-567 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant le cours d’eau Ruisseau Plein Champ, branche 3 (Saint-Hyacinthe et La Présentation) – Contrat 04811-15967 (008-2020)

Projet de Règlement numéro 20-568 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 1 (Administration générale) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2021

Projet de Règlement numéro 20-569 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 2 (Administration, évaluation, pacte rural, urbanisme) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2021

Projet de Règlement numéro 20-570 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 3 (Poste de police - Secteur Sainte-Rosalie) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2021

Projet de Règlement numéro 20-571 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 4 (Transport adapté et transport collectif régional) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2021

Projet de Règlement numéro 20-572 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 8 (Service d’ingénierie) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2021

Projet de Règlement numéro 20-573 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 9 (Prévention incendie) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2021

Projet de Règlement numéro 20-574 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 11 (Service juridique) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2021

Projet de Règlement numéro 20-575 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 12 (Bandes riveraines) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2021

Projet de Règlement numéro 20-577 modifiant le Règlement numéro 19-536 abrogeant et remplaçant le Règlement numéro 06-200 de tarification et de frais administratifs pour la fourniture de biens et de services

Projet de Règlement numéro 21-581 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la partie 13 (sécurité incendie) et de leur paiement par les Municipalités pour l’exercice financier 2021 de la MRC des Maskoutains.

Projet de Règlement numéro 21-582 modifiant le règlement numéro 03-128 relatif au schéma d’aménagement révisé (Levée d’une zone de réserve pour la municipalité de Saint-Jude).

Projet de Règlement numéro 21-583 modifiant le règlement numéro 18-516 sur la gestion contractuelle de la MRC des Maskoutains.

Projet de Règlement numéro 21-584 modifiant le Règlement numéro 04-147 constituant le Fonds de roulement de la MRC des Maskoutains.

Projet de Règlement régional numéro 20-560 relatif à la Protection
du couvert forestier de la MRC des Maskoutains

Projet de règlement numéro 20-576 relatif à l'application de la protection des rives des cours d'eau s'appliquant aux aires d'affectation agricole des municipalités du territoire et au Service régional d'inspection et d'accompagnement de la MRC des Maskoutains.

Projet de règlement numéro 21-580 modifiant le règlement numéro 03-128 relatif au Schéma d'aménagement révisé (Intégration des dispositions du Décret numéro 869-2020 concernant la politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, modification des critères d’insertion résidentielle, ajustement de la limite du périmètre urbain à Sainte-Madeleine et corrections techniques)

Projet de règlement numéro 21-580 modifiant le règlement numéro 03-128 relatif au schéma d’aménagement révisé (Intégration des dispositions du Décret numéro 869-2020 concernant la politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, modification des critères d’insertion résidentielle, ajustement de la limite du périmètre urbain à Sainte-Madeleine et corrections techniques).

Projet de règlement numéro 21-585 modifiant le Règlement numéro 03-128 relatif au Schéma d'aménagement révisé (Périmètre urbain (exclusion) et corridor relatif au bruit routier - Sainte-Hélène-de-Bagot)

Projet du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé de la MRC des Maskoutains

Rapport annuel - Gestion contractuelle 2019

Rapport annuel - Gestion contractuelle 2020

Rapport d'activités - Fonds région et ruralité 2020

Rapport d'évaluation d'impact sur la santé

Règlement 19-541

Règlement no 21-583 modifiant le Règlement no 18-516 sur la gestion contractuelle de la MRC des Maskoutains

Règlement no 21-584 modifiant le Règlement no 04-147 constituant le fond de roulement de la MRC des Maskoutains

Règlement numéro 18-516 sur la gestion contractuelle de la MRC des Maskoutains

Règlement numéro 18-517 modifiant le Règlement numéro 00-99 concernant l’administration des finances et la délégation du pouvoir de dépenser

Règlement numéro 18-518 modifiant le règlement numéro 97-77 concernant la tarification applicable aux demandes de révision administrative en matière d'évaluation foncière

Règlement numéro 18-519 modifiant le Règlement numéro 12-358 établissant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC des Maskoutains

Règlement numéro 18-520 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant le cours d’eau Grande Décharge Thiersant, principal et branche 1 – Municipalité de Saint-Louis (16/928/310) – Contrat 04811-13529 (002-2018)

Règlement numéro 18-521 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant le cours d’eau Donais, Branche 9 – Municipalité de Saint-Barnabé-Sud (16/4525-26/316) et cours d‘eau Sylvestre-Lacroix, Principal – Municipalité de Saint-Simon (17/9584/328) – Contrat 04811-13468 (003-2018)

Règlement numéro 18-522 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant le cours d’eau Ruisseau des Allongés (16/7716/319) – Ville de Saint-Pie et cours d'eau Monast, branche principale (17/9008/327) – Municipalité de Saint-Damase – Contrat 04811-13466 (005-2018)

Règlement numéro 18-524 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 1 (Administration générale) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2019

Règlement numéro 18-525 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 2 (Administration, évaluation, pacte rural, urbanisme) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2019

Règlement numéro 18-526 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 3 (Poste de police - Secteur Sainte Rosalie) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2019

Règlement numéro 18-527 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 4 (Transport adapté et transport collectif régional) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2019

Règlement numéro 18-528 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 8 (Service d’ingénierie) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2019

Règlement numéro 18-529 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 9 (Prévention incendie) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2019

Règlement numéro 18-530 prévoyant les modalités de l’établissement des quotes-parts de la Partie 11 (Service juridique) et de leur paiement par les municipalités pour l’exercice financier 2019

Règlement numéro 18-531 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant le cours d’eau Mont-Louis, principal et branche 1 – Municipalité de Saint-Dominique et Ville de Saint Pie (17/5996/326) / Cours d’eau Décharge des Neuf, principal et branche 1 – Municipalité de Saint-Dominique et Ville de Saint-Hyacinthe (17/3408/329) (001-2018)

Règlement numéro 18-532 relatif à la branche numéro 16 du cours d'eau Vandal situé dans la municipalité de Saint-Simon (9044)

Règlement numéro 20-557 modifiant le règlement numéro 03-128 relatif au schéma d’aménagement révisé (Gestion de la fonction commerciale)

Règlement numéro 21-587 modifiant le règlement numéro 20-566 relatif à l’établissement des quotes-parts concernant le cours d’eau Jolicoeur, principal, branches 1 et 4 (Saint-Damase et Rougemont) – Contrat 04811-15966 (007-2020)

Règlement sur les boisés

Résolution 12-08-227 – Gaz de schiste – Prise de position

Système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec - SEAO

Vision stratégique de développement culturel, économique, environnemental et social