Transport collectif régional – Règlementation

Prise en charge par le chauffeur

En aucun temps, le chauffeur n’offre d’aide à l’embarquement de personnes ou de bagages pour les utilisateurs du transport collectif. Cependant, pour faciliter l’accès à la clientèle à mobilité réduite du transport adapté, le chauffeur peut vous assigner une place.

Ceinture de sécurité

Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour tous déplacements à bord des véhicules.

En cas d’impact, la ceinture peut vous sauver la vie.

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Siège d'auto

Si un siège d’appoint est nécessaire à l’enfant lors de ses déplacements, le parent doit fournir un siège conforme et réglementaire, selon ces exigences :

 

  • Siège nouveau-né : Nouveau-né jusqu’à au moins 10 kg (22 lb)
     

  • Siège d’enfant : Pas avant que l’enfant pèse au moins 10 kg (22 lb)
     

  • Siège d’appoint : Pas avant 18 kg (40 lb)

 

La loi exige que l’enfant mesure au moins 145 cm ou qu’il soit âgé d’au moins 9 ans pour utiliser seulement la ceinture de sécurité.

Le parent doit avoir l’équipement requis lors de l’embarquement et aviser la répartition si son enfant l’accompagne, afin de réserver une place et prévoir le temps nécessaire à l’installation du siège. Celui-ci doit également être inscrit au transport collectif.

 

Normes de comportement​​

La MRC des Maskoutains et les transporteurs s’attendent à des comportements empreints de respect et de civisme pendant vos déplacements et lors de vos communications avec les membres de l’équipe. De plus, une attention particulière est portée aux gestes violents ou à caractère sexuel.

 

Des comportements inadéquats peuvent entraîner des conséquences graves pour la sécurité à bord du véhicule.

 

Une suspension temporaire ou permanente d’un utilisateur peut être effectuée par la directrice, selon la gravité de l’acte.

Alcool, nourriture, cannabis, tabac et vapotage

 

Il est strictement interdit de consommer de l’alcool, de manger, de fumer du cannabis ou du tabac et de vapoter à bord des véhicules, tant pour le chauffeur que pour les clients.

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Animaux

 

Les seuls animaux permis à bord des véhicules sont les chiens guides ou d’assistance utilisés par certains usagers du transport adapté.

Bagages et emplettes

 

La présence raisonnable de bagages et d’emplettes est permise, à condition que la manipulation de ces derniers ne nécessite pas l’intervention du chauffeur et que l’espace le permette.

 

Ils ne doivent pas encombrer l’allée centrale dans le véhicule.

Objets perdus

 

Si l’utilisateur oublie un objet dans un véhicule, il doit communiquer avec le service à la clientèle, au 450 774-3170. Si l’objet est retrouvé, il lui sera remis lors de son prochain déplacement.

 

La MRC des Maskoutains n’est pas responsable des objets perdus ou brisés dans le transport.

Modifications concernant le service de transport

 

La MRC des Maskoutains peut apporter des modifications au service de transport. Lors de telles situations, les chauffeurs vous remettront un feuillet informatif.

 

Vous pouvez également contacter notre service à la clientèle pour tout renseignement additionnel, au 450 774-3170.