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Aménagement du territoire

Schéma d'aménagement révisé
© Géomont

Schéma d’aménagement et de développement

L’aménagement du territoire a pour objectif d’organiser le développement de l’ensemble du territoire de la MRC des Maskoutains selon une logique durable et logique mettant en valeur les attraits physiques et les infrastructures de la région.

Le site Internet du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) décrit les schémas d'aménagement comme suit : « Le schéma d'aménagement et de développement (SAD) est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation physique du territoire d'une municipalité régionale de comté (MRC). Il permet de coordonner les choix et les décisions qui touchent l'ensemble des municipalités concernées, le gouvernement, ses ministères et ses mandataires. Le schéma est, avant tout, un document d'intention formulé et conçu de manière à faire ressortir une vision régionale du développement durable. »

La MRC des Maskoutains est fière de rendre disponible ce document à tous ses citoyens et citoyennes. Le  MAMOT ajoute aussi que « Le SAD constitue le document officiel le plus important de la MRC en matière de planification. »

Le Schéma d'aménagement révisé SAR refonte administrative numéro 20 du 24 juillet 2013 a été divisé par chapitre. Vous pouvez les consulter en cliquant sur les liens plus bas ou consulter le site du MAMOT pour en savoir davantage.

Aménagement du territoire
© Géomont

     
 

Mise en garde
Les textes réglementaires disponibles sur le présent site sont des versions administratives et ne constituent pas la version officielle desdits documents. En cas de divergence entre un texte officiel et le contenu de ce site, le texte officiel prévaut. Copie de tout texte officiel peut être obtenu, moyennant des frais raisonnables de reproduction,auprès du bureau de la préfecture de la MRC des Maskoutains, 805, avenue du Palais à Saint-Hyacinthe, J2S 5C6, 450 774-3141.

 
     

Documents

Refonte administrative no 21 (PDF)

Mot du Préfet (PDF)

Chap.1_Mise en situation (PDF)

Chap.2_Contexte planification et développement (PDF)

Chap.3_Schéma d'aménagement (PDF)

Chap.4_Document complémentaire (PDF)

Chap.5_Plan d'action (PDF)

Chap.6_Document des coûts (PDF)

Chap.7_Consultations publiques (PDF)

Profil

Annexe A-1_Profil population (PDF)

Annexe A-2_Profil cadre bâti (PDF)

Annexe A-3_Entreprises manufacturières (PDF)

Annexe B_Périmètres d'urbanisation (PDF)

Annexe C_Affectations semi-urbaines (PDF)

Annexe D_Noyaux villageois_Secteurs anciens St-Hyacinthe (PDF)

Annexe E_Paramètres distances séparatrices (PDF)

Annexe F-1_Contraintes anthropiques (PDF)

Zones à risque d'inondation

Annexe F-2_Zones à risque d'inondation_Feuillet 1 de 4 (PDF)

Annexe F-2_Zones à risque d'inondation_Feuillet 2 de 4 (PDF)

Annexe F-2_Zones à risque d'inondation_Feuillet 3 de 4 (PDF)

Annexe F-2_Zones à risque d'inondation_Feuillet 4 de 4 (PDF)

Zones exposées aux glissements de terrain

Annexe F-3_Zones exposées aux glissements de terrain_Feuillet 1 de 6 (PDF)

Annexe F-3_Zones exposées aux glissements de terrain_Feuillet 2 de 6 (PDF)

Annexe F-3_Zones exposées aux glissements de terrain_Feuillet 3 de 6 (PDF)

Annexe F-3_Zones exposées aux glissements de terrain_Feuillet 4 de 6 (PDF)

Annexe F-3_Zones exposées aux glissements de terrain_Feuillet 5 de 6 (PDF)

Annexe F-3_Zones exposées aux glissements de terrain_Feuillet 6 de 6 (PDF)

Autres

Annexe G_Périmètres de protection rapprochés (PDF)

Annexe H_Grandes affectations du territoire (PDF)

Projet de règlements

Règlement 14-417 adopté le 16 décembre 2015 (non en vigueur)


               
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